BETAسوقالخردة.كوم

Termes et conditions d’utilisation

Termes et conditions

L’utilisateur VOUS reconnaît accepter de LAFERAY, (LAFERAY.COM © by Rachid HARAKAT), une licence d’usage du contenu des plateformes LAFERAY et/ou les plateformes et applications lies au fonctionnement de LAFERAY, strictement limitée aux conditions impératives suivantes:

1) La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.
2) Le droit d’usage conféré à VOUS est personnel et privé, Toute reproduction du contenu du site et applications LAFERAY sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est interdit.
3) Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de LAFERAY.
4) La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
5) LAFERAY, n’es responsable en aucuns cas, du contenu des annonces ou produits proposés à la vente, toutes matières publicitaires ou produits interdits par les lois locaux et internationaux, sont strictement interdites.
6) LAFERAY, à le droit de bloqué, arrêté, et supprimé, toutes annonces, produits ou comptes, illicites.
7) VOUS êtes le seul garant des annonces que vous publies sur LAFERAY.
8) En utilisant les plateformes LAFERAY, vous reconnus accepter ces termes et conditions d’utilisation.

Confidentialité

LAFERAY vous informe que les données personnelles que vous pourriez lui communiquer en ligne sont destinées à son seul usage.
Il est responsable de leur traitement et leur conservation.
Ces données ne seront pas communiquées à des tiers à l'exclusion des tiers hébergeant les serveurs ou intervenant dans son contenu ou sa gestion.
Ces tiers sont tenus de respecter la confidentialité de ces données et ne peuvent en aucun cas les utiliser dans un but autre que le fonctionnement ou la gestion des plateformes et applications LAFERAY.
LAFERAY s'engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.
Par ailleurs, LAFERAY vous rappelle que, conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification de ces données personnelles.
Vous pouvez exercer ce droit à tout moment on adressant un courrier à : userlaferay.com

Droit d'auteur et copyright

L’ensemble des éléments constituant LAFERAY, textes, documents, base de données, graphismes, scripts, logiciels, applications, photographies, images, dessins, vidéos, enregistrements sonores, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, déposés ou non, sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions juridiques et réglementaires du code de la propriété intellectuelle, par LAFERAY (LAFERAY.COM © by Rachid HARAKAT).
Le logo LAFERAY et les slogans (SUQ-ALKHARDA.COM / SOUQ ALKHARDA DOT COM / سوق الخردة. كوم) sont des marques commerciales, dont l’utilisation, la copier et la reproduction (même avec changement de colleurs) est strictement interdit.
Tous les droits de propriété intellectuelle y compris le droit d'auteur, les marques déposées, les marques de services, les noms commerciaux et les autres marques distinctives sur LAFERAY sont la propriété de LAFERAY.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments issus de LAFERAY, sans l’autorisation écrite préalable de LAFERAY, est strictement interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.
Toute utilisation non expressément autorisée entraînera une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Cette utilisation pourra donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur et à ce titre l’éditeur se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

Avez-vous une question? Contactez-nous ou ecrivez-nous un email à : userlaferay.com. Nous sommes à votre service.